Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JC CONFECTION ISIS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3394281
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/11/2015
Marque en couleurs, figurative de JC CONFECTION ISIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC CONFECTION ISIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC CONFECTION ISIS domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue de Paris,79320 MONCOUTANT - 79320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 587 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2015.

JC CONFECTION ISIS a également déposé les autres marques suivantes : ISIS , ISIS , DIVILUNE


JC CONFECTION ISIS S.A.R.L. - Zone Industrielle, Avenue de Paris,79320 MONCOUTANT - 79320 - France - SIREN 315587725


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisirs, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés, vêtements de pluie (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; robes ; tailleurs ; survêtements ; chemises ; chemisiers ; polos ; blouses ; caracos ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; châles ; foulards ; cravates ; jupes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; pyjamas ; chemises de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; sous-vêtements et lingerie de corps ; bonneterie ; corsages ; jupons ; collants, bas, chaussettes, socquettes ; chaussures ; chaussures de pluie ; chaussons ; chapellerie.